Lorsqu'une habitation ne peut être desservie par le réseau public d'assainissement raccordé à une station d'épuration, elle doit être équipée d'un système de traitement des eaux usées domestiques implanté sur la parcelle :
è c'est
l'assainissement non collectif (appelé également assainissement autonome ou individuel).
Les principaux ouvrages constituants, de manière générale, la filière d'assainissement non collectif sont :
- le système de collecte : c'est l'ensemble des canalisations récoltants les eaux usées de l'habitation,
- le dispositif de prétraitement : il s'agit de la fosse toutes eaux, assurant la décantation des matières en suspension dans les eaux collectées (sables par exemple), la rétention des flottants, ainsi qu'une première dégradation (liquéfaction sous l'action des micro-organismes).
- le dispositif de traitement : il s'agit du système d'épandage, il assure l'élimination de la pollution par dégradation biochimique des eaux par leurs passages dans un sol naturel ou reconstitué (massif de sable) jouant alors le rôle d'un « réacteur naturel » grâce à l'action des micro-organismes qui y sont naturellement présents. Différents types d'épandage sont possibles en fonction des caractéristiques du sol en place (nature, topographie, perméabilité, surface disponible, ...).
L'objectif de l'assainissement est d'assurer l'évacuation des effluents (salubrité), tout en protégeant l'environnement (protection de la ressource en eau, nappe aquifère, cours d'eau, voisins...).
La loi sur l'eau de 1992 a reconnu l'assainissement non collectif comme une filière d'assainissement performante au même titre que l'assainissement collectif et a notamment chargé les collectivités locales de contrôler ces installations afin de garantir l'efficacité du traitement des eaux usées et préserver ainsi la qualité des milieux récepteurs.
Agglopole Provence a donc mis en place le Service Public d'Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C) chargé de cette mission obligatoire.